SÉANCE
du mercredi 14 novembre 2007
21e séance de la session ordinaire 2007-2008
présidence de M. Jean-Claude Gaudin,vice-président
La séance est ouverte à 15 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Dépôt d'un rapport
M. le Président. - M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre, en application de l'article 4 de la loi du 19 février 2001, le rapport sur les changements climatiques et risques sanitaires en France.
Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il sera transmis à la commission des affaires économiques et sera disponible au bureau de la distribution.