Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 8 février 2008

Organismes extra-parlementaires (Nominations)

M. le président. - Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé des candidatures pour plusieurs organismes extraparlementaires. La Présidence n'ayant reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du Règlement, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Etienne membre du Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine et M. Gournac membre du Conseil supérieur de la mutualité.