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Compte rendu analytique officiel du 22 mai 2008

Conférence des Présidents

M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.

JEUDI 22 MAI 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30 :

1°) Conclusions de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés ;

À 15 heures :

2°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux opérations spatiales ;

MARDI 27 MAI 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 16 heures et le soir :

- Projet de loi relatif à la responsabilité environnementale (urgence déclarée) ;

MERCREDI 28 MAI 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale.

JEUDI 29 MAI 2008

Éventuellement, à 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire :

1°) Suite du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale ;

À 15 heures et, éventuellement, le soir :

2°) Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire :

3°) Suite éventuelle du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale.

MARDI 3 JUIN 2008

À 10 heures :

1°) Questions orales.

Ordre du jour prioritaire :

À 16 heures et le soir :

2°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant diverses dispositions d'adaptation du droit des sociétés au droit communautaire ;

3°) Projet de loi portant adaptation du droit pénal à l'institution de la Cour pénale internationale ;

MERCREDI 4 JUIN 2008

Ordre du jour réservé :

À 15 heures et, éventuellement, le soir :

1°) Proposition de loi, présentée par MM. Jean-Pierre Bel, Bernard Frimat et les membres du groupe socialiste et apparentés, relative aux conditions de l'élection des sénateurs ;

2°) Conclusions de la commission des lois sur la proposition de résolution, présentée par M. Jean-Jacques Hyest, tendant à actualiser le règlement du Sénat afin d'intégrer les sénateurs de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin dans les effectifs des commissions permanentes ;

3°) Proposition de loi, présentée par MM. Jean-François Humbert, Louis de Broissia, Jean-Claude Carle, Jean-Pierre Chauveau, Christian Demuynck, Alain Dufaut, Jean-Paul Émin, Bernard Fournier, Jacques Legendre, Mmes Colette Mélot, Monique Papon et MM. Philippe Richert et Jacques Valade, visant à encadrer la profession d'agent sportif et modifiant le code du sport ;

JEUDI 5 JUIN 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30 :

1°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes ;

À 15 heures :

2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, portant réforme de la prescription en matière civile ;

3°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant modernisation du marché du travail.

MARDI 10 JUIN 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 16 heures et le soir :

- Sous réserve de sa transmission, projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République ;

MERCREDI 11 JUIN 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République.

JEUDI 12 JUIN 2008

À 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire :

1°) Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire :

3°) Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République.

ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 13 JUIN 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République.

Prochaine Conférence des Présidents : mercredi 4 juin 2008 à 19 h 00.

L'ordre du jour est ainsi réglé.