Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 1 octobre 2008

Remplacement d'un sénateur décédé

M. le président. - Conformément à l'article L.O. 179 du code électoral, Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, me fait connaître qu'en application de l'article L.O. 319 du code électoral, M. Jean Milhau, conseiller municipal de Cazals, est appelé à remplacer, en qualité de sénateur du Lot, André Boyer, décédé le 24 septembre 2008.

Son mandat a débuté le 25 septembre 2008 à 0 heure. Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite une cordiale bienvenue.

Prochaine séance, mardi 7 octobre 2008 à 10 heures.

La séance est levée à 17 h 50.

Le Directeur du service du compte rendu analytique :

René-André Fabre

ORDRE DU JOUR

du Mardi 7 octobre 2008

Séance publique

A 10 HEURES

Scrutins secrets à la tribune pour l'élection des six vice-présidents et des trois questeurs du Sénat.

A 15 HEURES

Nomination des secrétaires du Sénat ;

Proclamation de la constitution du Bureau définitif.

A 19 HEURES 30

Nomination des membres des commissions permanentes et de la commission chargée de vérifier et d'apurer les comptes.

_____________________________

DÉPÔT

La Présidence a recu de M. le Premier Ministre un projet de loi relatif à la création de l'Agence de services et de paiement et de l'Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer et à la simplification du droit de l'agriculture, de la pêche maritime et de la forêt.