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Compte rendu analytique officiel du 1 octobre 2008

Calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat

M. le président. - Voici le calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat.

Jeudi 2 octobre : avant 16 heures, dépôt des listes de membres et des déclarations politiques des groupes ; à 17 heures, réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe, pour l'élection d'un délégué.

Lundi 6 octobre : avant 17 heures, dépôt des candidatures aux fonctions de vice-président et de questeur du Sénat.

Mardi 7 octobre : à 10 heures, scrutins à la tribune pour l'élection des vice-présidents et des questeurs ; à l'issue de la séance publique, réunion des présidents des groupes et du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe en vue de l'établissement des listes de candidats aux fonctions de secrétaire ; à 15 heures, nomination des secrétaires du Sénat et proclamation de la constitution du bureau définitif ; à 19 heures 30, nomination des membres des commissions permanentes et de la commission chargée de vérifier et d'apurer les comptes.

Mercredi 8 octobre à partir de 9 heures 30 : constitution des bureaux des commissions. A 15 heures : installation du Bureau définitif ; nomination des membres de la nouvelle commission des affaires européennes, instituée par l'article 88-4 de la Constitution. Je vous propose de fixer le délai limite pour le dépôt des candidatures au jour même à 14 heures 30. A 17 heures 30, Conférence des Présidents ; et, à l'issue de celle-ci, fixation de l'ordre du jour.

Il n'y a pas d'opposition ? Il en est ainsi décidé.