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Compte rendu analytique officiel du 21 octobre 2008

Cour de justice de la République (Scrutin)

M. le président. - L'ordre du jour appelle le scrutin pour l'élection de six juges titulaires et six juges suppléants à la Cour de justice de la République. Je rappelle que la majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour être élu et qu'immédiatement après le scrutin, qui aura lieu en Salle des Conférences, les juges nouvellement élus seront appelés à prêter serment devant le Sénat.

M. Jean-Noël Guérini, secrétaire du Sénat, est invité à superviser les opérations de vote.

Sont désignés par tirage au sort MM. Michel Doublet et Bernard Piras, scrutateurs titulaires, M. Marc Laménie, scrutateur suppléant.

La séance, suspendue à 16 h 10, reprend à 16 h 15.