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Compte rendu analytique officiel du 23 octobre 2008

Groupe de travail sur la révision constitutionnelle et la réforme du Règlement (Composition)

Mme la présidente. - J'informe le Sénat que le groupe de travail sur la révision constitutionnelle et la réforme du Règlement, créé à l'initiative de M. le Président du Sénat, comprend, outre M. Gérard Larcher, Président :

- comme membres de droit : M. Henri de Raincourt, président du groupe UMP ; M. Jean-Pierre Bel, président du groupe socialiste ; M. Michel Mercier, président du groupe UC ; Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, présidente du groupe CRC ; M. Yvon Collin, président du groupe RDSE ; M. Philippe Adnot, délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe ;

- comme membres désignés par les groupes : MM. Pierre André, Robert Badinter, Yannick Bodin, Mme Alima Boumediene-Thiery, MM. François-Noël Buffet, Jean-Pierre Cantegrit, Michel Charasse, Christian Cointat, Mme Annie David, MM. Pierre Fauchon, Guy Fischer, Bernard Frimat, Jacques Gautier, Patrice Gélard, Jean-Pierre Godefroy, Mmes Nathalie Goulet, Fabienne Keller, MM. Dominique de Legge, Jean-François Le Grand, Philippe Marini, Gérard Miquel, Hugues Portelli, Daniel Raoul, Jean-Pierre Sueur, Mmes Catherine Tasca et Catherine Troendle ;

- comme membres associés : les présidents des six commissions permanentes et le président de la commission chargée des affaires européennes.