Motion d'ordre
M. le président. - Notre séance devait reprendre lundi à 15 heures mais le Gouvernement, en accord avec les commissions des affaires sociales et des finances, propose de ne recommencer qu'à 16 heures. (Assentiment)
Prochaine séance, lundi 27 octobre 2008 à 16 heures.
La séance est levée à 18 h 5.
Le Directeur du service du compte rendu analytique :
René-André Fabre
ORDRE DU JOUR
du lundi 27 octobre 2008
Séance publique
À 16 HEURES ET LE SOIR
- Discussion du projet de loi (n° 502, 2007-2008), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, en faveur des revenus du travail.
Rapport (n° 43, 2008-2009) de Mme Isabelle Debré, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Avis (n° 48, 2008-2009) de M. Serge Dassault, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.