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Compte rendu analytique officiel du 8 décembre 2008

SÉANCE

du lundi 8 décembre 2008

38e séance de la session ordinaire 2008-2009

présidence de M. Guy Fischer,vice-président

Secrétaires : M. Jean-Noël Guérini, M. Jean-Paul Virapoullé.

La séance est ouverte à 15 heures.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

M. le président. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein du Conseil national des transports.

La commission des affaires économiques a fait connaître qu'elle propose les candidatures de MM. Charles Revet et Michel Teston et de MM. Claude Biwer et Jean-Claude Danglot pour siéger respectivement en qualité de membres titulaires et en qualité de membres suppléants au sein de cet organisme extraparlementaire.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.