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Compte rendu analytique officiel du 7 janvier 2009

Conférence des Présidents

Mme la présidente. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.

JEUDI 8 JANVIER 2009

A 10 heures 30, l'après-midi, après les questions d'actualité au Gouvernement, et le soir

LUNDI 12 JANVIER 2009

A 15 heures et le soir

MARDI 13 JANVIER 2009

A 16 heures et le soir, le matin étant réservé aux questions orales

MERCREDI 14 JANVIER 2009

A 15 heures et le soir

JEUDI 15 JANVIER 2009

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir

Et, éventuellement, VENDREDI 16 JANVIER 2009

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir

- Suite des projets de loi organique et ordinaire sur l'audiovisuel public.

(Le Gouvernement a accepté d'inverser l'ordre initial de discussion prévu pour ces deux textes ; le projet de loi organique sera donc discuté avant le projet de loi ordinaire)

MARDI 20 JANVIER 2009

Ordre du jour réservé :

A 16 heures :

- A la demande du groupe CRC-SPG, proposition de loi abrogeant le service minimum à l'école.

- A la demande du groupe UMP, proposition de loi sur l'exécution des décisions de justice et les conditions d'exercice de certaines professions réglementées.

Le soir :

- Question orale européenne avec débat sur le bilan de la Présidence française de l'Union européenne.

MERCREDI 21 JANVIER 2009

A 15 heures et le soir

JEUDI 22 JANVIER 2009

A 9 heures 30, l'après-midi, après les questions d'actualité au Gouvernement, et le soir

Et, éventuellement, VENDREDI 23 JANVIER 2009

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir

- Collectif pour 2009 et projet de loi sur l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés.

MARDI 27 JANVIER 2009

A 16 heures et le soir, le matin étant réservé aux questions orales

MERCREDI 28 JANVIER 2009

A 15 heures

JEUDI 29 JANVIER 2009

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir

Et, éventuellement, VENDREDI 30 JANVIER 2009

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir

- Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.

En outre,

MERCREDI 28 JANVIER 2009

Le soir :

- Débat et votes sur les demandes du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Côte-d'Ivoire, au Kosovo, au Liban, et au Tchad et en République centrafricaine (Opérations Eufor et Epervier-Boali).

MARDI 3 FEVRIER 2009

A 16 heures et le soir, le matin étant réservé aux questions orales

MERCREDI 4 FEVRIER 2009

A 15 heures et le soir

JEUDI 5 FEVRIER 2009

A 9 heures 30, l'après-midi après les questions d'actualité au Gouvernement et le soir

- Éventuellement, suite du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ;

- Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires.

En outre,

MERCREDI 4 FEVRIER 2009

A 18 heures :

- Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes.

L'ordre du jour est ainsi réglé.