Conférence des Présidents
Mme la présidente. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.
JEUDI 8 JANVIER 2009
A 10 heures 30, l'après-midi, après les questions d'actualité au Gouvernement, et le soir
LUNDI 12 JANVIER 2009
A 15 heures et le soir
MARDI 13 JANVIER 2009
A 16 heures et le soir, le matin étant réservé aux questions orales
MERCREDI 14 JANVIER 2009
A 15 heures et le soir
JEUDI 15 JANVIER 2009
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir
Et, éventuellement, VENDREDI 16 JANVIER 2009
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir
- Suite des projets de loi organique et ordinaire sur l'audiovisuel public.
(Le Gouvernement a accepté d'inverser l'ordre initial de discussion prévu pour ces deux textes ; le projet de loi organique sera donc discuté avant le projet de loi ordinaire)
MARDI 20 JANVIER 2009
Ordre du jour réservé :
A 16 heures :
- A la demande du groupe CRC-SPG, proposition de loi abrogeant le service minimum à l'école.
- A la demande du groupe UMP, proposition de loi sur l'exécution des décisions de justice et les conditions d'exercice de certaines professions réglementées.
Le soir :
- Question orale européenne avec débat sur le bilan de la Présidence française de l'Union européenne.
MERCREDI 21 JANVIER 2009
A 15 heures et le soir
JEUDI 22 JANVIER 2009
A 9 heures 30, l'après-midi, après les questions d'actualité au Gouvernement, et le soir
Et, éventuellement, VENDREDI 23 JANVIER 2009
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir
- Collectif pour 2009 et projet de loi sur l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés.
MARDI 27 JANVIER 2009
A 16 heures et le soir, le matin étant réservé aux questions orales
MERCREDI 28 JANVIER 2009
A 15 heures
JEUDI 29 JANVIER 2009
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir
Et, éventuellement, VENDREDI 30 JANVIER 2009
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir
- Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
En outre,
MERCREDI 28 JANVIER 2009
Le soir :
- Débat et votes sur les demandes du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Côte-d'Ivoire, au Kosovo, au Liban, et au Tchad et en République centrafricaine (Opérations Eufor et Epervier-Boali).
MARDI 3 FEVRIER 2009
A 16 heures et le soir, le matin étant réservé aux questions orales
MERCREDI 4 FEVRIER 2009
A 15 heures et le soir
JEUDI 5 FEVRIER 2009
A 9 heures 30, l'après-midi après les questions d'actualité au Gouvernement et le soir
- Éventuellement, suite du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ;
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires.
En outre,
MERCREDI 4 FEVRIER 2009
A 18 heures :
- Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes.
L'ordre du jour est ainsi réglé.