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Compte rendu analytique officiel du 20 janvier 2009

SÉANCE

du mardi 20 janvier 2009

54e séance de la session ordinaire 2008-2009

présidence de Mme Monique Papon,vice-présidente

Secrétaires : M. Alain Dufaut, Mme Anne-Marie Payet.

La séance est ouverte à 16 h 5.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Mises au point au sujet de votes

M. Yvon Collin. - Lors du scrutin n°88 sur l'ensemble du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision, M. Gilbert Barbier a été porté comme n'ayant pas pris part au vote alors qu'il souhaitait voter pour l'adoption, ainsi qu'il l'a fait ensuite sur le projet de loi organique.

Mme la présidente. - Je vous donne acte de cette mise au point. Elle figurera au Journal officiel et dans l'analyse politique du scrutin.

Mme Colette Mélot. - Lors du même scrutin public n°88 sur l'ensemble du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision, M. Jean-Paul Virapoullé a été déclaré comme n'ayant pas pris part au vote alors qu'il avait souhaité voté pour.

Mme la présidente. - Je vous donne acte de cette mise au point. Elle figurera au Journal officiel et dans l'analyse politique du scrutin.