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Compte rendu analytique officiel du 21 janvier 2009

Conférence des Présidents

M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.

JEUDI 22 JANVIER 2009

A 9 heures 30 :

- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale, et du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés.

A 15 heures et le soir :

- Questions d'actualité au Gouvernement.

- Suite de l'ordre du jour du matin.

Éventuellement, VENDREDI 23 JANVIER 2009

A 9 heures 30, à 16 heures 30 et le soir :

- Suite de l'ordre du jour de la veille.

MARDI 27 JANVIER 2009

A 10 heures :

- Dix-huit questions orales :

A 16 heures et le soir :

- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ;

MERCREDI 28 JANVIER 2009

A 15 heures :

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ;

Le soir :

- Débat et votes sur les demandes du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en République de Côte-d'Ivoire, au Kosovo, au Liban et en République du Tchad et en République centrafricaine pour les opérations Eufor, Boali et Epervier, en application de l'article 35, alinéa 3, de la Constitution.

JEUDI 29 JANVIER 2009

A 9 heures 30 et à 15 heures :

- Suite du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.

Le soir :

- Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009.

- Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012.

- Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés.

VENDREDI 30 JANVIER 2009

A 9 heures 30 et à 15 heures :

- Suite du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.

MARDI 3 FÉVRIER 2009

A 10 heures :

- Dix-huit questions orales.

A 16 heures et le soir :

- Suite éventuelle du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.

- Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports. (Urgence déclarée)

MERCREDI 4 FÉVRIER 2009

A 15 heures et le soir :

- Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision.

- Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant la ratification des protocoles au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République d'Albanie et de la République de Croatie.

- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Australie concernant la coopération en matière de défense et le statut des forces.

- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière.

- Suite de l'ordre du jour de la veille.

A 18 heures, dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes par M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes.

JEUDI 5 FÉVRIER 2009

A 9 heures 30 :

- Suite de l'ordre du jour de la veille.

A 15 heures :

- Questions d'actualité au Gouvernement.

- Suite de l'ordre du jour du matin.

Le soir :

- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'attribution de fréquences de réseaux mobiles, conformément à l'article 22 de la loi du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs.

Éventuellement, VENDREDI 6 FÉVRIER 2009

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports.

MARDI 10 FÉVRIER 2009

A 10 heures :

- Deuxième lecture, sous réserve de sa transmission, du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France.

A 16 heures et le soir :

- Sous réserve de sa transmission, projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

MERCREDI 11 FÉVRIER 2009

A 15 heures et le soir :

- Suite de la proposition de loi relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées, présentée par M. Laurent Béteille.

- Proposition de loi visant à supprimer les conditions de nationalité qui restreignent l'accès des travailleurs étrangers à l'exercice de certaines professions libérales ou privées, présentée par Mme Bariza Khiari et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés.

- Proposition de loi visant à responsabiliser les acteurs du crédit à la consommation et à lutter contre le surendettement, présentée par M. Philippe Marini.

- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants.

JEUDI 12 FÉVRIER 2009

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution.

L'ordre du jour est ainsi réglé.