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Compte rendu analytique officiel du 9 mars 2009

SÉANCE

du lundi 9 mars 2009

76e séance de la session ordinaire 2008-2009

présidence de M. Guy Fischer,vice-président

Secrétaires : Mme Anne-Marie Payet, M. Bernard Saugey.

La séance est ouverte à 15 heures.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Fin d'une mission temporaire

M. le président. - Par lettre du 6 mars 2009, M. le Premier ministre a annoncé la fin, à compter du 15 mars 2009, de la mission temporaire confiée à Mme Fabienne Keller, sénateur du Bas-Rhin, auprès de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, et de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, dans le cadre des dispositions de l'article LO. 297 du code électoral.