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Compte rendu analytique officiel du 11 mars 2009

SÉANCE

du mercredi 11 mars 2009

78e séance de la session ordinaire 2008-2009

présidence de M. Roland du Luart,vice-président

Secrétaires : Mme Christiane Demontès, M. Jean-Noël Guérini.

La séance est ouverte à 15 heures.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Organisme extraparlementaire (Candidature)

M. le président. - La commission des lois a proposé la candidature de M. René Garrec pour siéger comme membre du Conseil supérieur des archives.