Conférence des Présidents
M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.
Semaines réservées par priorité au Gouvernement
JEUDI 2 AVRIL 2009
A 9 heures 30 :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers.
A 15 heures :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
- Suite de l'ordre du jour du matin.
MARDI 7 AVRIL 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 15 heures et le soir :
- Huit conventions internationales, dont sept en forme simplifiée.
- Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques.
MERCREDI 8 AVRIL 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques.
JEUDI 9 AVRIL 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 9 heures 30 et, éventuellement, à 15 heures :
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet.
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009.
SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE :
du samedi 11 avril 2009 au dimanche 26 avril 2009.
Semaine sénatoriale de contrôle de l'action du Gouvernement et d'évaluation des politiques publiques
MARDI 28 AVRIL 2009
A 9 heures 30 :
- Dix-huit questions orales.
A 15 heures :
- Débat sur la politique agricole commune.
- Débat sur l'adoption.
MERCREDI 29 AVRIL 2009
A 14 heures 30 :
- Débat sur la crise financière internationale et ses conséquences économiques.
- Question orale avec débat de Mme Christiane Demontès sur le bilan de la politique de défiscalisation des heures supplémentaires.
- Débat sur la politique de lutte contre l'immigration clandestine.
JEUDI 30 AVRIL 2009
A 9 heures 30 :
- Communication sur les suites du sommet du G20 des sénateurs membres du groupe de travail Assemblée nationale-Sénat sur la crise financière internationale.
A 15 heures :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
- Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Tasca sur les services d'intérêt général.
- Débat européen sur le suivi des dispositions européennes du Sénat.
Semaine d'initiative sénatoriale
MARDI 5 MAI 2009
A 15 heures :
- Débat sur le recrutement et la formation des hauts fonctionnaires de l'État.
- Débat sur la politique de l'État en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches.
MERCREDI 6 MAI 2009
A 14 heures 30 :
- Proposition de loi de M. François-Noël Buffet relative au transfert du contentieux des décisions de refus d'entrée sur le territoire français au titre de l'asile.
JEUDI 7 MAI 2009
Journée mensuelle réservée aux groupes de l'opposition et aux groupes minoritaires :
A 9 heures, à 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Question orale avec débat de M. François Rebsamen sur la participation des entreprises du secteur de l'énergie à la solidarité.
- Proposition de loi de M. Nicolas About tendant à assurer une plus grande équité dans notre politique de sécurité routière, notamment en matière de retrait des points du permis de conduire.
- Proposition de loi de M. Robert Hue relative à l'évaluation et au contrôle de l'utilisation des aides publiques aux entreprises, aux banques et aux établissements financiers.
Semaines réservées par priorité au Gouvernement
LUNDI 11 MAI 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 15 heures et le soir :
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
MARDI 12 MAI 2009
A 9 heures 30 :
- Dix-huit questions orales
A 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
MERCREDI 13 MAI 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
JEUDI 14 MAI 2009
A 9 heures 30 :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
A 15 heures et le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Suite de l'ordre du jour du matin.
VENDREDI 15 MAI 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 9 heures 30 et à 15 heures :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
LUNDI 18 MAI 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
MARDI 19 MAI 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
MERCREDI 20 MAI 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 14 heures 30 :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
L'ordre du jour est ainsi réglé.