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Compte rendu analytique officiel du 17 juin 2009

SÉANCE

du mercredi 17 juin 2009

119e séance de la session ordinaire 2008-2009

présidence de Mme Monique Papon,vice-présidente

Secrétaires : M. Alain Dufaut, M. Bernard Saugey.

La séance est ouverte à 14 h 35.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Commissions (Démissions et candidatures)

Mme la présidente. - J'ai reçu avis de la démission de M. Simon Loueckhote comme membre de la commission des affaires étrangères et de M. Christophe-André Frassa comme membre de la commission des lois. Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en remplacement. Ces candidatures vont être affichées.