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Compte rendu analytique officiel du 9 juillet 2009

Commissions (Nominations)

M. le président. - Je rappelle au Sénat que le groupe Union centriste a présenté une candidature pour la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et une autre pour la commission des affaires sociales. Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré ; la Présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame M. Adrien Giraud membre de la commission des affaires sociales en remplacement de M. Jean Boyer, démissionnaire, et M. Jean Boyer membre de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire en remplacement de M. Adrien Giraud, démissionnaire.

Prochaine séance, mercredi 15 juillet 2009 à 14 h 30.

La séance est levée à 16 h 5.

Le Directeur du service du compte rendu analytique :

René-André Fabre

ORDRE DU JOUR

du mercredi 15 juillet 2009

Séance publique

À 14 HEURES 30 ET LE SOIR

1. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 (n° 502, 2008-2009).

Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances (n° 542, 2008-2009).

2. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 462, 2008-2009).

Rapport de M. Josselin de Rohan, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 513, 2008-2009).

Texte de la commission (n° 514, 2008-2009).

Avis de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (n° 493, 2008-2009).

Avis de M. François Trucy, M. Jean-Pierre Masseret et M. Charles Guené, fait au nom de la commission des finances (n° 548, 2008-2009).