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Compte rendu analytique officiel du 6 octobre 2009

Commission et délégation (Démissions et candidatures)

M. le président. - M. Pierre-Yves Collombat a démissionné de la commission des affaires européennes. En conséquence, le groupe socialiste a présenté la candidature de M. Charles Gautier pour le remplacer.

M. Serge Lagauche a démissionné de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation. En conséquence, le groupe socialiste a présenté la candidature de M. Claude Bérit-Débat pour le remplacer.

En application des articles 110 et 8, alinéas 2 à 11 du Règlement du Sénat, ces candidatures ont été affichées. Elles seront ratifiées à la reprise si la présidence ne reçoit pas d'opposition.

La séance est suspendue à 19 h 20.

présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président

La séance reprend à 21 h 30.