Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 6 octobre 2009

Commission et délégation (Désignation)

M. le président. - Je rappelle que le groupe socialiste a présenté la candidature de M. Charles Gautier pour remplacer M. Pierre-Yves Collombat, démissionnaire, au sein de la commission des affaires européennes.

La présidence n'ayant reçu aucune opposition, je proclame M. Charles Gautier membre de la commission des affaires européennes.

Je rappelle que le groupe socialiste a présenté la candidature de M. Claude Bérit-Débat pour remplacer M. Serge Lagauche, démissionnaire, au sein de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation.

La présidence n'ayant reçu aucune opposition, je proclame M. Claude Bérit-Débat membre de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation. (Applaudissements sur les bancs socialistes)