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Compte rendu analytique officiel du 7 octobre 2009

SÉANCE

du mercredi 7 octobre 2009

3e séance de la session ordinaire 2009-2010

présidence de M. Bernard Frimat,vice-président

Secrétaires : Mme Michelle Demessine, M. Jean-Pierre Godefroy.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Commission spéciale (Candidatures)

M. le président. - L'ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne. Conformément à l'article 8 du Règlement, la liste des candidats remise par les bureaux des groupes a été affichée. Elle sera ratifiée en l'absence d'opposition dans le délai d'une heure.