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Compte rendu analytique officiel du 14 octobre 2009

SÉANCE

du mercredi 14 octobre 2009

6e séance de la session ordinaire 2009-2010

présidence de M. Roger Romani,vice-président

Secrétaires : Mme Michelle Demessine, Mme Christiane Demontès.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Organisme extraparlementaire

M. le président. - J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. Conformément à l'article 9 du Règlement, j'invite la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à présenter une candidature. La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.