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Compte rendu analytique officiel du 12 novembre 2009

Conférence des Présidents

Mme la présidente. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances.

Semaine réservée par priorité au Gouvernement

VENDREDI 13 NOVEMBRE 2009

A 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

SAMEDI 14 NOVEMBRE 2009

A 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

ÉVENTUELLEMENT, DIMANCHE 15 NOVEMBRE 2009

A 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010.

Semaine d'initiative sénatoriale

LUNDI 16 NOVEMBRE 2009

A 14 heures 30 et le soir :

- Débat sur l'Afghanistan.

- Question orale avec débat du groupe CRC-SPG sur la numérisation du livre.

- Propositions de loi organique sur Saint-Martin et sur Saint-Barthélemy.

- Suite de la discussion des articles de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux recherches sur la personne.

MARDI 17 NOVEMBRE 2009

A 10 heures :

- Treize questions orales.

De 14 heures 30 à 15 heures 15 :

- Questions cribles thématiques sur les collectivités territoriales.

A 15 heures 15 :

Espace réservé au groupe socialiste

- Proposition de loi sur le logement vacant.

- Proposition de loi sur les médias.

MERCREDI 18 NOVEMBRE 2009

A 14 heures 30 :

Espace réservé au groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

- Proposition de loi sur le cumul des fonctions et des rémunérations de dirigeant d'une entreprise du secteur public et d'une entreprise du secteur privé.

A 18 heures 30 et le soir :

Espace réservé au groupe Union pour un Mouvement Populaire

- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, sur les violences de groupes.

DU JEUDI 19 NOVEMBRE AU MARDI 8 DÉCEMBRE 2009 :

- Projet de loi de finances pour 2010.

En outre,

MARDI 24 NOVEMBRE 2009 :

A 14 heures 30 :

- Éloge funèbre d'André Lejeune.

JEUDI 26 NOVEMBRE 2009

A 10 heures :

- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010.

A 15 heures :

- Questions d'actualité au Gouvernement.

MARDI 8 DÉCEMBRE 2009

A 21 heures 30 :

- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen.

Semaine d'initiative sénatoriale

MERCREDI 9 DÉCEMBRE 2009

A 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

Espace réservé au groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche

- Proposition de loi relative au pacte civil de solidarité.

- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable à la consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique.

JEUDI 10 DÉCEMBRE 2009

A 9 heures :

Espace réservé au groupe UMP

- Deuxième lecture de la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique.

A 15 heures :

Espace réservé au groupe socialiste

- Proposition de résolution européenne relative au détachement de travailleurs.

- Proposition de loi relative à l'amélioration des entrées de villes.

Semaines réservées par priorité au Gouvernement

LUNDI 14 DÉCEMBRE 2009

A 14 heures 30 et le soir :

- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ratifiant l'ordonnance du 29 juillet 2009 relative à l'élection des députés.

MARDI 15 DÉCEMBRE 2009

A 9 heures 30 :

- Dix-huit questions orales.

A 14 heures 30 et le soir

Et

MERCREDI 16 DÉCEMBRE 2009

A 14 heures 30 et le soir :

- L'ordre du jour sera examiné par la Conférence des Présidents le 25 novembre 2009.

JEUDI 17 DÉCEMBRE 2009

A 9 heures 30 :

- Projet de loi de finances rectificative pour 2009.

A 15 heures et le soir :

- Questions d'actualité au Gouvernement.

- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009.

ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 18 DÉCEMBRE 2009

A 9 heures 30 et à 14 heures 30 :

- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009.

LUNDI 21 DÉCEMBRE 2009

A 14 heures 30 et le soir :

- Projets de loi organique et ordinaire, adoptés par l'Assemblée nationale, relatifs à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de la représentation devant les cours d'appel.

MARDI 22 DÉCEMBRE 2009

A 14 heures 30 et le soir :

- Suite de l'ordre du jour de la veille.

- Navettes diverses.

MERCREDI 23 DÉCEMBRE 2009

A 14 heures 30 et le soir :

- Navettes diverses.

L'ordre du jour est ainsi réglé.