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Compte rendu analytique officiel du 18 décembre 2009

SÉANCE

du vendredi 18 décembre 2009

52e séance de la session ordinaire 2009-2010

présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président

Secrétaires : M. Marc Massion, Mme Anne-Marie Payet.

La séance est ouverte à 9 h 45.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Commission (Candidature)

M. le président. - Je vous informe que M. Jean-Claude Peyronnet a démissionné de la commission des affaires européennes.

Le groupe socialiste a présenté la candidature de M. François Marc pour le remplacer.

En application de l'article 8, alinéas 3 à 11, du Règlement du Sénat, cette candidature a été affichée.

Elle sera ratifiée si la présidence ne reçoit pas d'opposition dans le délai d'une heure.