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Compte rendu analytique officiel du 18 décembre 2009

Commission (Nomination)

M. le président. - Le groupe socialiste a présenté la candidature de M. François Marc pour remplacer M. Jean-Claude Peyronnet, démissionnaire, au sein de la commission des affaires européennes.

La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, elle est ratifiée et je proclame M. François Marc, membre de la commission des affaires européennes.

La séance est suspendue à midi quarante.

présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président

La séance reprend à 15 heures.