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Compte rendu analytique officiel du 19 janvier 2010

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

M. le président. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de désigner les sénateurs appelés à siéger au sein du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale.

La commission des affaires sociales a proposé la candidature de M. Jacky Le Menn, en qualité de membre titulaire, et celle de M. Gilbert Barbier, en qualité de membre suppléant. Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.