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Compte rendu analytique officiel du 9 avril 2010

Conférence des Présidents

M. le président. - Lors de sa réunion du vendredi 9 avril 2010, la Conférence des Présidents a décidé, à l'unanimité, de poursuivre l'examen du projet de loi relatif au Grand Paris le vendredi 9 avril 2010 dans la nuit, jusqu'au Titre V, et de reprendre la discussion le lundi 26 avril 2010 à 15 heures et le soir afin que la commission mixte paritaire puisse, si le Gouvernement la convoque, se réunir à partir du mercredi 28 avril 2010.

En conséquence, l'ordre du jour de la séance du lundi 26 avril 2010 s'établit comme suit :

LUNDI 26 AVRIL 2010

Ordre du jour fixé par le Sénat :

A 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au Grand Paris (texte de la commission n°367, 2009-2010).

L'ordre du jour des mardi 27, mercredi 28 et jeudi 29 avril, établi à la suite des conclusions de la Conférence des Présidents du mercredi 7 avril, est inchangé.

Acte est donné de cette modification.