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Compte rendu analytique officiel du 25 mai 2010

SÉANCE

du mardi 25 mai 2010

102e séance de la session ordinaire 2009-2010

présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires : Mme Christiane Demontès, M. Philippe Nachbar.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

M. le président. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de désigner deux sénateurs appelés à siéger au sein du Conseil supérieur des prestations agricoles, en application de l'article 721-3 du code rural et de la pêche maritime.

La commission des finances et la commission des affaires sociales proposent respectivement la candidature de M. Jégou et M. Juilhard. Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du Règlement.

M. le Premier ministre a demandé au Sénat de désigner le sénateur appelé à siéger au sein du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement, en application de l'article D 144-3 du code de l'environnement.

La commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire propose la candidature de M. Bruno Sido. Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, conformément à l'article 9 du Règlement.