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Compte rendu analytique officiel du 2 juin 2010

SÉANCE

du mercredi 2 juin 2010

109e séance de la session ordinaire 2009-2010

présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président

Secrétaires : Mme Christiane Demontès, M. Marc Massion.

La séance est ouverte à 14 h 35.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Organisme extraparlementaire (Candidature)

M. le président. - J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein de Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles, en remplacement de Mme Bernadette Dupont, démissionnaire. J'invite la commission des affaires sociales à présenter une candidature.

La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.