Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 28 octobre 2010

SÉANCE

du jeudi 28 octobre 2010

20e séance de la session ordinaire 2010-2011

présidence de M. Bernard Frimat,vice-président

Secrétaires : Mme Christiane Demontès, M. Marc Massion.

La séance est ouverte à 9 heures.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Conclusions de la Conférence des Présidents

M. le Président donne lecture des conclusions de la Conférence des présidents.

L'ordre du jour est ainsi réglé.