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Compte rendu analytique officiel du 2 novembre 2010

Modification à l'ordre du jour

M. le président. - A la demande du groupe socialiste du Sénat, la Conférence des Présidents, lors de sa dernière réunion du 27 octobre, a prévu l'organisation d'un débat d'orientation sur la défense anti-missile dans le cadre de l'Otan le lundi 15 novembre sans en préciser l'heure, liée à l'emploi du temps de M. le ministre de la défense.

Le ministre chargé des relations avec le Parlement vient de me faire savoir que M. Hervé Morin, ministre de la défense, se rendait disponible le lundi 15 novembre à 21 heures 30 pour participer à ce débat.

Ce débat commencerait par les interventions d'un membre du groupe socialiste et d'un représentant de la commission des affaires étrangères. Conformément au droit commun, la discussion générale serait organisée sur deux heures avec un délai limite pour les inscriptions de parole fixé au lundi 15 novembre à 11 heures.

L'ordre du jour de la séance du lundi 15 novembre est ainsi complété. Je remercie le Gouvernement, notamment M. le ministre de la défense, d'avoir su organiser son emploi du temps de manière à pouvoir répondre à nos questions.