Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 25 novembre 2010

Mise au point au sujet d'un vote

M. André Trillard, rapporteur pour avis. - M. Philippe Paul, figure parmi ceux qui n'ont pas pris part au vote. Il voulait voter pour la déclaration de politique générale.

M. le président. - Je veux remercier tous les membres du personnel qui ont accepté de poursuivre continûment la séance jusqu'à cette heure tardive.

Prochaine séance demain, vendredi 26 novembre 2010, à 9 heures 30.

La séance est levée à 21 heures 35.

Le Directeur du service du compte rendu analytique :

René-André Fabre

ORDRE DU JOUR

du vendredi 26 novembre 2010

Séance publique

A 9 HEURES 30, 14 HEURES 30, LE SOIR ET, ÉVENTUELLEMENT, LA NUIT

- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l'Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011).

Examen des missions :

Défense (+ article 69)

MM. François Trucy, Jean-Pierre Masseret et Charles Guené, rapporteurs spéciaux (rapport n°111, annexe n°8) ;

M. Didier Boulaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Défense - Environnement et soutien de la politique de défense - avis n°112, tome IV) ;

MM. Xavier Pintat et Daniel Reiner, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Défense - Équipement des forces - avis n°112, tome V) ;

MM. André Dulait et Jean-Louis Carrère, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Défense - Préparation et emploi des forces - avis n°112, tome VI).

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ article 68 ter)

M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial (rapport n°111, annexe n°5) ;

Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n°113, tome I).

Écologie, développement et aménagement durables (+ articles 70, 71, 71 bis, 72, 73 et 73 bis)

budget annexe : contrôle et exploitation aériens

compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers

compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

compte spécial : avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Gérard Miquel, François Fortassin et Mme Fabienne Keller, rapporteurs spéciaux (rapport n°111, annexe n°10) ;

M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (avis n°114, tome IV) ;

MM. Bruno Sido, Jean-François Le Grand, Francis Grignon, Roland Courteau et Charles Revet, rapporteurs pour avis de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (avis n°115, tome II).

Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 87, 87 bis et 87 ter)

MM. Auguste Cazalet et Albéric de Montgolfier, rapporteurs spéciaux (rapport n°111, annexe n°29) ;

M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n°113, tome VI).