SÉANCE

du vendredi 26 novembre 2010

38e séance de la session ordinaire 2010-2011

présidence de M. Bernard Frimat,vice-président

Secrétaires : M. Jean-Pierre Godefroy, M. Jean-Paul Virapoullé.

La séance est ouverte à 9 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Fin de mission temporaire

M. le président.  - Par lettre en date du 25 novembre 2010, M. le Premier ministre a annoncé la fin, à compter du 1er décembre 2010, de la mission temporaire sur les métiers et les compétences dans le secteur des énergies marines renouvelables, confiée à Mme Gisèle Gautier, sénatrice de la Loire-Atlantique, auprès de la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociation sur le climat.

Acte est donné de cette communication.