SÉANCE
du mercredi 19 janvier 2011
62e séance de la session ordinaire 2010-2011
présidence de Mme Monique Papon,vice-présidente
Secrétaires : M. Alain Dufaut, Mme Anne-Marie Payet.
La séance est ouverte à 14 heures 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organismes extraparlementaires (Candidatures)
Mme la présidente. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger en qualité de titulaire au sein du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine, en remplacement de M. Jean-Claude Etienne.
La commission des affaires sociales propose la candidature de M. Jean-Louis Lorrain.
Cette candidature a été affichée et sera ratifiée s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.
M. le Premier ministre a demandé au Sénat de procéder à la désignation des deux sénateurs appelés à siéger au sein de la Commission de suivi des conséquences des essais nucléaires créée en application de la loi du 2 janvier 2010 relative à la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français.
J'invite la commission des affaires étrangères et la commission des affaires sociales à présenter chacune une candidature.
Les nominations au sein de cet organisme extraparlementaire auront lieu ultérieurement.