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Compte rendu analytique officiel du 1 mars 2011

Modification à l'ordre du jour

M. le président. - Par lettre en date du 22 février 2011, M. le ministre chargé des relations avec le Parlement a complété l'ordre du jour de la séance de ce jour pour inscrire l'examen de quatre conventions internationales instituant des partenariats de défense.

Par ailleurs, j'informe le Sénat qu'à la demande de M. Gérard Longuet, qui vient d'être nommé aux fonctions de ministre de la défense et des anciens combattants, par décret publié ce jour, et après consultation des groupes politiques du Sénat, la séance de questions cribles thématiques consacrée à la situation en Afghanistan, qui devait se dérouler aujourd'hui à 17 heures est reportée au jeudi 3 mars de 11 h 30 à 12 h 15.

En conséquence, l'ordre du jour de la séance de cette après-midi s'établit comme suit :

À 14 heures 45 et, éventuellement, le soir :

- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive.

- Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre.

- Quatre projets de loi autorisant l'approbation d'accords ou la ratification d'un traité instituant un partenariat de défense entre le gouvernement de la République française et les gouvernements des Républiques centrafricaine, gabonaise, du Cameroun et togolaise.

Acte est donné de cette communication.

Ces quatre derniers projets de loi pourraient faire l'objet d'une discussion générale commune qui serait organisée sur deux heures conformément au droit commun défini à l'article 29 ter du Règlement.