Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 26 mai 2011

Sénateur en mission

M. le président. - Par courrier en date du 25 mai 2011, M. le Premier ministre a fait part de sa décision de placer, en application de l'article L.O. 297 du code électoral, Mme Anne-Marie Escoffier, sénateur de l'Aveyron, en mission temporaire auprès de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur afin de tirer un premier bilan de l'application de la loi du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale.

Prochaine séance lundi 30 mai 2011 à 14 h 30.

La séance est levée à 16 heures.

René-André Fabre,

Directeur

Direction des comptes rendus analytiques

ORDRE DU JOUR

du lundi 30 mai 2011

Séance publique

À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir

- Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs (n° 422, 2010-2011).

Rapport de M. Jean-François Humbert, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 544, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 545, 2010-2011).