SÉANCE
du mardi 7 juin 2011
113e séance de la session ordinaire 2010-2011
présidence de M. Roland du Luart,vice-président
Secrétaires : Mme Sylvie Desmarescaux, M. Bernard Saugey.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Modification à l'ordre du jour
M. le président. - Par lettre en date du 6 juin 2011, le Gouvernement a demandé l'inscription à l'ordre du jour de la séance du jeudi 9 juin 2011 de la suite de l'examen de la proposition de loi relative au gaz de schiste. L'ordre du jour des jeudi 9 et vendredi 10 juin 2011 s'établit donc comme suit :
JEUDI 9 JUIN 2011
À 9 heures 30, à 15 heures, après les questions d'actualité au Gouvernement, et le soir :
1°) suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à la bioéthique ;
2°) suite de la proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches.
ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 10 JUIN 2011
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :
- suite de l'ordre du jour de la veille.