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Compte rendu analytique officiel du 8 septembre 2011

Sénateurs en mission temporaire

M. le président. - Par courrier en date du 5 septembre 2011, M. le Premier ministre a fait part de sa décision de placer M. Christian Demuynck, sénateur de Seine-Saint-Denis, en mission temporaire auprès de M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes et de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. Cette mission portera sur l'opérateur Campus France.

Par lettre en date du 21 juillet 2011, M. le Premier ministre a annoncé la fin, à compter du 24 juillet, de la mission temporaire sur les mesures de simplification pour les collectivités territoriales confiée à M. Éric Doligé, sénateur du Loiret.

Par lettre en date du 22 juillet 2011, M. le Premier ministre a annoncé la fin, à compter du 24 juillet 2011, de la mission temporaire sur la réglementation applicable aux gens du voyage confiée à M. Pierre Hérisson, sénateur de la Haute-Savoie, auprès de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.