Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 1 octobre 2011

Calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat

M. le président. - Voici quel pourrait être le calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat, tel qu'il a été envisagé par la conférence des présidents lors de sa réunion du 21 juin 2001 et approuvé ce même jour par le Sénat :

Mardi 4 octobre : avant 16 heures, remise à la direction de la séance des listes des membres des groupes et des déclarations politiques des groupes ; à 17 heures, éventuellement, réunion des sénateurs ne figurant sur aucune liste de groupe, pour l'élection d'un délégué.

Mercredi 5 octobre : à 10 heures, réunion des présidents de groupe, sous la présidence de M. le président du Sénat, pour l'établissement des listes des candidats aux fonctions de questeur, vice-président et secrétaire ; avant 12 heures, remise de ces listes à la présidence ; à 12 h 30, affichage de ces listes ; à 15 heures, en séance publique, désignation des questeurs, vice-présidents et secrétaires du Sénat ; proclamation de la constitution du Bureau définitif ; à l'issue de la séance publique, réunion des bureaux des groupes et du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe en vue d'arrêter la répartition numérique des sièges des commissions ; avant 16 h 45, remise à la direction de la législation et du contrôle des listes des candidats aux six commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne ; à 18 h 30 : affichage de ces listes ; à 19 h 30, en séance publique, nomination des membres des six commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.

Jeudi 6 octobre, à partir de 9 h 30, constitution des bureaux des six commissions permanentes et de la commission chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne ; avant 14 h 30, remise à la direction de la législation et du contrôle de la liste des candidats à la commission des affaires européennes ; à 15 heures, en séance publique, annonce de l'affichage de la liste des candidats à la commission des affaires européennes ; photographie officielle du Sénat ; à 16 h 15, constitution du bureau de la commission des affaires européennes ; à 17 heures, conférence des présidents ; à l'issue de la conférence des présidents, installation du Bureau définitif ; lecture des conclusions de la conférence des présidents.

Il en est ainsi décidé.

Prochaine séance mercredi 5 octobre 2011, à 15 heures.

La séance est levée à 17 h 30. (Applaudissements sur les bancs socialistes)

Jean-Luc Déalberto,

Directeur des comptes rendus analytiques

ORDRE DU JOUR

du mercredi 5 octobre 2011

Séance publique

A 15 heures

1. Désignation des questeurs, vice-présidents et secrétaires du Sénat.

2. Proclamation de la constitution du Bureau définitif.

A 19 heures 30

3. Nomination des membres des six commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.