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Compte rendu analytique officiel du 5 octobre 2011

Dépôt de rapport

M. le président. - Le Premier ministre a communiqué au Sénat le rapport sur la nécessité de rénovation des barrages manuels du réseau fluvial magistral, sur le coût global de ces interventions et les modalités de financement, ainsi que sur la régénération du réseau fluvial à vocation de transport de marchandises, et l'effort financier pluriannuel consenti à ce titre par l'État, en application de l'article 11 de la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.

Prochaine séance demain, jeudi 6 octobre 2011, à 15 heures.

La séance est levée à 19 h 45.

Jean-Luc Dealberto,

Directeur des comptes rendus analytiques

ORDRE DU JOUR

du jeudi 6 octobre 2011

Séance publique

A 15 heures

1. Désignation des membres de la commission des affaires européennes.

2. Photographie officielle du Sénat.