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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Commission des affaires européennes (Candidatures)
SÉANCE
du jeudi 6 octobre 2011
3e séance de la session ordinaire 2011-2012
présidence de M. Jean-Pierre Bel
La séance est ouverte à 15 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Groupe minoritaire
M. le président. - En application de l'article 5 bis de notre Règlement, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, présidente du groupe CRC, m'a informé que son groupe se déclare comme groupe minoritaire.
Il pourra donc, au cours de la session, bénéficier des droits attribués aux groupes minoritaires par la Constitution et notre Règlement, notamment dans le cadre des journées mensuelles réservées.
Commission des affaires européennes (Candidatures)
M. le président. - L'ordre du jour appelle la désignation des membres de la commission des affaires européennes.
La liste des candidats a été affichée ; elle sera ratifiée s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure. La commission des affaires européennes pourra se réunir à 16 heures afin de se constituer.
Photographie officielle
M. le président. - Nous allons maintenant procéder à des prises de vue de l'hémicycle pour photographier le nouveau Sénat.
Je vous demanderai de suivre les recommandations du photographe pour que la « photo de famille » soit réussie.
Prochaine séance mardi 11 octobre 2011, à 9 h 30.
La séance est levée à 15 h 5.
Jean-Luc Dealberto,
Directeur des comptes rendus analytiques
ORDRE DU JOUR
du mardi 11 octobre 2011
Séance publique
A 9 h 30 et à 15 heures