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Compte rendu analytique officiel du 8 novembre 2011

SÉANCE

du mardi 8 novembre 2011

16e séance de la session ordinaire 2011-2012

présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président

Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, M. Jean Desessard.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Mise au point au sujet d'un vote

Mme Anne-Marie Escoffier. - Lors du vote par scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi Intercommunalité, au cours de la séance du vendredi 4 novembre, M. Barbier a été porté comme votant contre, alors qu'il voulait voter pour. Ainsi, l'ensemble du groupe RDSE a voté ce texte.

M. le président. - Acte en est donné.