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Compte rendu analytique officiel du 20 décembre 2011

SÉANCE

du mardi 20 décembre 2011

44e séance de la session ordinaire 2011-2012

présidence de M. Thierry Foucaud

vice-président

Secrétaires : Mme Marie-Noëlle Lienemann, Mme Catherine Procaccia.

La séance est ouverte à 9 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

M. le président. - Suite au renouvellement sénatorial, M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir désigner les sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extraparlementaires. La commission des affaires sociales a fait connaître le nom de ses candidats. La liste en a été affichée et sera ratifiée, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.