Délégation sénatoriale à la prospective (Nomination)
M. le président. - Je rappelle que le groupe UMP a présenté la candidature de M. Jean-François Mayet pour remplacer M. Gérard César, démissionnaire, au sein de la délégation sénatoriale à la prospective.
La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Jean-François Mayet membre de la délégation sénatoriale à la prospective.
Prochaine séance demain, jeudi 12 janvier 2012, à 9 h 30.
La séance est levée à 16 h 55.
Jean-Luc Dealberto
Directeur des comptes rendus analytiques
ORDRE DU JOUR
du jeudi 12 janvier 2012
Séance publique
A 9 heures 30
1. Projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (n°211, 2011-2012).
Rapport de M. Gaëtan Gorce, fait au nom de la commission des lois (n°235, 2011-2012).
Texte de la commission (n°236, 2011-2012).
A 15 heures et le soir
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
3. Suite de l'ordre du jour du matin.