SÉANCE
du lundi 13 février 2012
63e séance de la session ordinaire 2011-2012
présidence de M. Thierry Foucaud,vice-président
Secrétaires : Mme Michelle Demessine, M. Hubert Falco.
La séance est ouverte à 15 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organisme extraparlementaire (Candidatures)
M. le président. - Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs appelés à siéger au sein de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer. La commission de l'économie propose la candidature de Mme Anne-Marie Escoffier pour siéger en qualité de membre suppléant ; la commission des affaires européennes propose la candidature de Mme Karine Claireaux pour siéger en qualité de membre titulaire.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.