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Compte rendu analytique officiel du 24 juillet 2012

Commissions (Nominations)

M. le président. - Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des affaires économiques et une candidature pour la commission du développement durable, le groupe du RDSE une candidature pour la commission du développement durable et le groupe écologiste une candidature pour la commission des affaires étrangères.

Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré. La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame M. Marc Daunis membre de la commission des affaires économiques, M. André Vairetto membre de la commission du développement durable, M. Stéphane Mazars membre de la commission du développement durable et Mme Kalliopi Ango Ela membre de la commission des affaires étrangères.

Je rappelle également au Sénat que le groupe du RDSE a présenté une candidature pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois, que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la délégation sénatoriale à l'outre-mer et que le groupe du RDSE a présenté une candidature pour la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.

Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré. La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame M. Stéphane Mazars membre de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois, M. Gilbert Roger membre de la délégation sénatoriale à l'outre-mer et M. Stéphane Mazars membre de la délégation sénatoriale aux collectivités.

La séance est suspendue à 12 h 35.

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présidence de M. Jean-Pierre Bel

La séance reprend à 14 h 30.