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Compte rendu analytique officiel du 13 novembre 2012

SÉANCE

du mardi 13 novembre 2012

19e séance de la session ordinaire 2012-2013

présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président

Secrétaires : M. Hubert Falco, M. François Fortassin.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Commissions (Candidatures)

M. le président. - J'ai reçu avis de la démission de M. Alain Néri, comme membre de la commission des affaires sociales, et de Mme Odette Duriez, comme membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

J'informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu'il propose pour siéger à la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Alain Néri, et à la commission des affaires étrangères, en remplacement de Mme Odette Duriez.

Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu conformément à l'article 8 du Règlement.