Délégation aux collectivités territoriales (Nomination)
M. le président. - Je rappelle au Sénat que le groupe UMP a présenté une candidature pour la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation. Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré. La Présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Jean-Pierre Vial, membre de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, en remplacement de M. Pierre Hérisson, démissionnaire.
Prochaine séance mardi 15 octobre 2013, à 9 h 30.
La séance est levée à 20 h 5.
Jean-Luc Dealberto
Directeur des comptes rendus analytiques
ORDRE DU JOUR
du mardi 15 octobre 2013
Séance publique
À 9 h 30
- Questions orales
À 17 heures
- Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage
À 21 h 30
- Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France