SÉANCE
du mardi 14 janvier 2014
54e séance de la session ordinaire 2013-2014
présidence de M. Jean-Patrick Courtois,vice-président
Secrétaires : M. Alain Dufaut, M. François Fortassin.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organismes extraparlementaires (Appel à candidatures)
M. le président. - J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de plusieurs sénateurs appelés à siéger au sein de différents organismes extraparlementaires.
Conformément à l'article 9 du Règlement, la commission des finances a été invitée à présenter un candidat destiné à siéger comme membre suppléant au sein de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer, en remplacement de M. Marc Massion.
La commission des affaires économiques est, quant à elle, invitée à présenter deux candidats, l'un pour un poste de titulaire, l'autre pour un poste de suppléant, destinés à siéger au sein du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire.
Les nominations au sein de ces organismes extraparlementaires auront lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.