Ordre du jour du mercredi 9 avril 2014
Séance publique
À 16 heures 30
Présidence : M. Jean-Pierre Bel, président
Secrétaires : M. Jacques Gillot - M. Marc Daunis
Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution
Le soir
Présidence :
M. Jean-Léonce Dupont, vice-président
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 279, 2013-2014)
Rapport de MM. Didier Guillaume et Philippe Leroy, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 386, tomes I et II, 2013-2014)
Texte de la commission (n° 387 rectifié, 2013-2014)
Avis de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 344, 2013-2014)
Avis de M. Pierre Camani, fait au nom de la commission du développement durable (n° 373, 2013-2014)