SÉANCE
du mercredi 8 octobre 2014
2e séance de la session ordinaire 2014-2015
présidence de M. Gérard Larcher
La séance est ouverte à 15 h 5.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site Internet du Sénat, est adopté sous les réserves d'usage.
Groupes minoritaires ou d'opposition
M. le président. - En application de l'article 5 bis de notre Règlement, j'ai reçu les déclarations des présidents de groupe qui souhaitent être reconnus comme groupes minoritaires ou groupes d'opposition au sens de l'article 51-1 de la Constitution.
M. Didier Guillaume, président du groupe socialiste et apparentés, a fait connaître que son groupe se déclare comme groupe d'opposition.
M. François Zocchetto, président du groupe Union des démocrates et indépendants - UC, Mme Éliane Assassi, présidente du groupe communiste républicain et citoyen, M. Jacques Mézard, président du groupe du Rassemblement démocratique et social européen, et M. Jean-Vincent Placé, président du groupe écologiste, ont quant à eux fait savoir que leurs groupes se déclarent comme groupes minoritaires.
Chacun de ces groupes pourra donc, au cours de la session, bénéficier des droits attribués aux groupes d'opposition et minoritaires par la Constitution et notre Règlement, notamment dans le cadre des espaces qui leur sont réservés.